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France

Documents de politique générale

Le point de départ de l’étude des politiques nationales de lutte contre le changement climatique est le Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, appuyé par deux agences :
l’ONERC est l’Observatoire National sur les Effets du Changement Climatique, point focal du GIEC en France, chargé du recueil de l’information et des études et des recommandations sur les possibilités d’adaptation
l’ADEME, l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie, bras opérationnel pour l’action nationale et locale dans la transition écologique et énergétique.

Présenté en Conseil des ministres, le 22 octobre 2008, le plan Ville durable vise à favoriser l’émergence d’une nouvelle façon de concevoir, construire et gérer la ville. Le lancement du concours EcoQuartiers, le projet des EcoCités, l’appel à projets transports collectifs, sont les trois principales initiatives de ce plan. Les actions prioritaires du quatrième volet, le plan nature en ville, sont en cours de finalisation.

Même s’il travaille en étroite collaboration, le Ministère du Logement et de l’Habitat Durable n’a pas de compétence en matière d’environnement ; il agit cependant sur l’aménagement et l’urbanisme au travers du plan ville durable.

De la même façon, la DATAR (Aménagement du Territoire) travaille sur les politiques urbaines, principalement sur une réflexion stratégique sur les métropoles.

Stratégie d’Adaptation au Changement Climatique de l’ADEME

ADEME
2010
ademe_strategie_adaptation_changement_climatique_2010_2013.pdf

Les orientations stratégiques de l’ADEME pour la période 2010-2013

Préalable :
La présente note définit la stratégie interne de l’ADEME sur l’adaptation au changement climatique. Celle-ci permettra d’orienter les actions de l’ADEME dans le domaine de l’adaptation au changement climatique, d’assurer leur cohérence et de les rendre plus visibles.
Son élaboration s’est appuyée sur l’analyse des activités liées à l’adaptation déjà menées par les directions régionales, le siège ainsi que les travaux réalisés par le groupe de travail interne sur l’adaptation et le groupe permanent changement
climatique.
La première partie donne une vue contextuelle de la thématique adaptation sur les plans internationaux, européens et nationaux.
La seconde partie identifie les axes stratégiques d’action qui seront développés par l’Agence.

La stratégie Eco-Cités

Ministères du Logement et Ministère de l’Environnement
Octobre 2013
dossier_ecocite_oct2013_v20131206_light-2.pdf

Investissements d’avenir : L’État soutient 146 projets innovants présentés par les 19 ÉcoCités

Réalisé par le Ministère de l’Égalité des Territoires et du Logement, et par le Ministère de l’Environnement, du Développement Durable , et de l’Énergie, ce rapport décrit les 19 projets d’éco-cités financés par le programme des investissements d’avenir.

Sur la côte méditerranéenne, 3 projets ont été retenus :

  • Marseille : Écocité EuroMéditerranée
  • Montpellier : Ecocité "de Montpellier à la mer"
  • Nice : Écocité Nice Côte d’Azur - Plaine du Var

Les écocités sont ainsi définies par 9 critères
"La conception urbaine est l’un des premiers enjeux de la ville durable. Elle doit prendre en compte les contraintes, les synergies créées par l’intégration des questions de mobilité urbaine, de sobriété énergétique et de production d’énergie renouvelable."

  • Ilots urbains intégrés
  • Espace public et environnement
  • Gestion urbaine
  • Construction exemplaire
  • Protection et recyclage des ressources
  • Systèmes énergétiques
  • Nouveaux usages automobiles
  • Services à la mobilité et intermodalité
  • Logistique urbaine

La démarche ÉcoCité

Florent Hébert
Mai 2011
1-demarche-ecocite-meddtl-fr.pdf

Démarche expliquée par Florent Hébert,
Architecte et urbaniste de l’État, responsable du pôle EcoCité.
Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement,
Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature,
Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages,
Sous-direction de l’Aménagement durable,
Bureau des grandes opérations d’urbanisme

33 diapositives pour expliquer le Grenelle de l’Environnement, le Plan Ville Durable et la description des projets retenus.

Guide d’Adaptation au Changement Climatique - ADEME

ADEME
2011
guide_adaptation_climat_ademe_lr.pdf

12 fiches pour agir dans les Collectivités Locales

  • Connaître la vulnérabilité de son territoire vis-à-vis du changement climatique
  • Intégrer des mesures d’adaptation au changement climatique dans les documents d’urbanisme
  • Anticiper les futures canicules
  • Améliorer le confort d’été dans les bâtiments publics
  • Réduire les îlots de chaleur urbains
  • Valoriser les zones de fraîcheur urbaine
  • Lutter contre l’imperméabilisation des sols
  • Engager une démarche d’économie d’eau
  • Diversifier les ressources en eau
  • Limiter le risque de retrait et de gonflement des argiles
  • Créer, développer et entretenir des espaces verts
  • Favoriser l’adaptation de la forêt au changement climatique

Planification et Adaptation au changement climatique - Rapport final - ADEME

ADEME - Christopher de Laburthe (Centre de Ressources du Développement Territorial)
2014
note-etd-planification-adaptation-changement-climatique-2014.pdf

Une intéressante perspective sur l’adaptation au changement climatique et l’urbanisme dans les politiques, ainsi que des propositions méthodologiques pour une meilleure prise en compte des adaptations dans les exercices de planification

Stratégie nationale d’adaptation au changement climatique

ONERC
2007
strategie_nationale_2-17_mo-2-2.pdf

Ce document décrit la stratégie globale de lutte contre le changement climatique.

Tiré du Résumé du document :
La stratégie nationale d’adaptation exprime le point de vue de l’Etat sur
la manière d’aborder la question de l’adaptation au changement climatique.
Il s’agit, d’ores et déjà , de préparer le territoire à affronter les bouleversements
nés d’une dérive climatique planétaire qui affecteront aussi bien les
modes de vie des français que l’ensemble des secteurs.
Si les efforts de la communauté internationale visant à limiter la forte
croissance des émissions de gaz à effet de serre méritent d’être encouragés
et renforcés, il faut se préparer dés à présent à vivre dans un climat modifié.
Cette stratégie nationale d’adaptation a été élaborée dans le cadre
d’une large concertation, menée par l’Observatoire national sur les effets
du réchauffement climatique, impliquant les différents secteurs d’activités
et la société civile sous la responsabilité du Délégué Interministériel au
Développement Durable. Elle a été validée par le Comité interministériel
pour le développement durable réuni le 13 novembre 2006 par le Premier
ministre.
Quatre grandes finalités sont identifiées dans cette démarche face au
changement climatique :
• Sécurité et santé publique.
• Aspects sociaux : les inégalités devant le risque.
• Limiter les coûts, tirer parti des avantages.
• Préserver le patrimoine naturel.
Quelques pistes d’action sont proposées, comme préalables à l’élaboration
future d’un plan national d’adaptation, qui déclinera un ensemble de
mesures précises à prendre aux différents niveaux de décision.
L’ONERC a souhaité la publication de ce document pour répondre à
l’impératif de vulgarisation et de diffusion de l’information vers le grand
public sur un sujet complexe, dont l’appropriation par le plus grand nombre
conditionne largement la réussite des stratégies de lutte contre le changement climatique.

Villes et adaptation au changement climatique

ONERC
2010
onerc_ville_et_adaptation.pdf

Rapport au Premier ministre et au Parlement.
Version pour une diffusion électronique ; Edition assurée par la Documentation Française

4eme de COUVERTURE
Les travaux réalisés à l’échelle internationale s’accordent sur le fait que les actions en matière de lutte contre le changement climatique nécessitent une approche selon deux axes visant d’une part à réduire les émissions de gaz à effet de serre (atténuation du changement climatique), et d’autre part, à réduire la vulnérabilité des systèmes naturels et humains aux impacts induits par ce
changement (anticipation et adaptation).
Les villes présentent une vulnérabilité particulière compte tenu d’une forte concentration de population et du regroupement d’infrastructures et de biens matériels sur leur territoire et elles sont très sensibles à toute évolution brusque de leur environnement naturel ou socio-économique.
L’adaptation des villes à l’accroissement de l’intensité ou de la fréquence de certains aléas climatiques constitue donc un enjeu important pour l‘avenir de nos sociétés.
Depuis sa création en 2001, l’ONERC contribue à donner aux pouvoirs publics et aux élus les informations nécessaires aux choix stratégiques et aux décisions politiques en matière de changement climatique.
Dans le cadre de sa mission de réflexion et de proposition de recommandations sur les mesures de prévention et d’adaptation à envisager pour limiter les risques liés au changement climatique, l’ONERC a demandé à deux organismes de recherche, le Centre international de recherche sur l’environnement et le développement et l’Institut du développement durable et des relations internationales de réaliser une synthèse des vulnérabilités des villes et un tour d’horizon de l’état des politiques des villes françaises et internationales en matière d’adaptation. Mise en perspective, cette synthèse a été complétée par un panorama de la recherche française traitant de la ville face à l’enjeu climatique.

Second rapport bisannuel de la France à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie
2016
rapport_bisannuel_de_la_france-pdf_-_adobe_acrobat_pro.pdf

Second rapport bisannuel de la France à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

Hubert Mazurek

Sixième communication nationale de la France à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques

Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie
2013
rapport_complet_6nc-v3__extra_light.pdf

Sixième communication nationale de la France à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques

Hubert Mazurek

Textes et réseaux scientifiques

Le projet MUSCADE

Valéry Masson et al.
2009
article_muscade_v4-2.pdf

Simulation intégrée de la ville  :
Modélisation Urbaine et Stratégies d’adaptation au Changement climatique pour Anticiper la Demande et la production Energétique (MUSCADE)
Valéry MASSON
Météo-France
V. Viguié (CIRED), K. Zibouche (CSTB), L. Adolphe (LRA),
N. Long (LIENS), L. Nolorgues (IAU) et collaborateurs

La Revue, 2009
Commissariat général au développement durable – Direction de la recherche et de l’innovation
13 p.

Écoquartiers et urbanisme durable

Taoufik Souami
2011
ecoquartiers-et-urbanisme-durable_a3527.pdf

ECOQUARTIERS ET URBANISME DURABLE
Taoufik Souami (dir.)
2011
La Documentation Française
Analyse de La Cliothèque :http://clio-cr.clionautes.org/ecoquartiers-et-urbanisme-durable.html

L’évaluation par indicateurs : un outil nécessaire d’aménagement urbain durable ?

Anne Jégou et al.
2012
l_evaluation_par_indicateurs___un_outil_necessaire_d_amenagement_urbain_durable_.pdf

Anne Jégou, Cédissia About de Chastenet, Vincent Augiseau, Cécile Guyot, Cécile Judéaux, François-Xavier Monaco y Pierre Pech,
« L’évaluation par indicateurs : un outil nécessaire d’aménagement urbain durable ? »
Cybergeo : European Journal of Geography [En línea],
Ordenación del Territorio, Urbanismo, documento 625,
Publicado el 04 diciembre 2012, consultado el 01 abril 2015.
URL : http://cybergeo.revues.org/25600 ; DOI : 10.4000/cybergeo.25600

Ekopolis - Un site à utiliser

Ekopolis

recherche___ekopolis___pole_de_ressources_pour_l_amenagement_et_la_construction_.pdf

Ekopolis est un pôle de ressources francilien pour l’aménagement et la construction durables

Ce document fournit quelques références, mais il est conseillé de se reporter périodiquement au site http://www.ekopolis.fr/

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